Lorsque vous construisez une maison, vous pouvez également prévoir à l'avance l'achat d'un terrain pour la construire. Ce qui suit est montré ici.
Les frais de notaire pour les achats de terrains constructibles
Il y a des frais de transaction associés à l'achat d'un terrain constructible. Cette commission est à la charge de l'acheteur. Elle varie en fonction de la variation de la superficie du terrain à acheter et est évaluée à environ 8%. Trois impôts familiaux définissent cela :
- Il y a les droits de mutation qui sont qualifiés d'impôts fonciers d'une part, et d'autre part les droits d'enregistrement.
- Il existe également des honoraires qui comprennent tous les honoraires liés au notaire pour l'exécution de la mission, y compris les frais de déplacement, ou de négociations liées au cadastre, mais il existe également des honoraires basés sur l'enregistrement.
- Enfin, l’indemnisation fournie au notaire est également spécifiée ici.
L‘impôt déterminé pour la mise en œuvre de la maison
Comment interpréter cette taxe d'aménagement ? Tout comme le précédent achat de terrain, la construction d'un logement neuf par Maisons France Confort, une marque du Groupe HEXAOM, sera soumise à une TVA de 20 %. Cependant, la taxe urbaine, qui est classée en taxe d'aménagement et en taxe de faible densité (VSD), s'y ajoute également. Comme on le sait, une fois qu'un projet nécessite un permis de construire, il doit y avoir une contribution pour soutenir les projets urbains qui incluent la protection des espaces naturels dans un premier temps, et l'aménagement dans le second. ! Il convient de noter ici que l'espace mentionné ci-dessus désigne les espaces communaux ou intercommunaux et départementaux. Faire tous les calculs prend racine au-dessus du marquage de la superficie de la maison, de l'emplacement de la construction. Dans le cas des taxes d'aménagement, elles ne sont pas fixes mais déterminées par région. Il est possible de fournir quelques faits pertinents :
• - 1 à 5% de ce qui a été prévu pour la commune est alloué à la commune
• Une partie du département bénéficie en revanche de 2,5% du coût de construction. La somme peut être conséquente. De ce fait, l'anticipation dans le plan de financement est tout aussi importante. On note en conclusion qu'il est tout à fait possible de bénéficier de déductions fiscales d'aménagement.
La taxe de Versement pour Sous-Densité (Vsd)
En conclusion, tiens à dire qu'en fonction de la localisation de l'immeuble, il peut y avoir d'autres taxes qui n'y sont pas mentionnées : par exemple la taxe de faible densité (VSD) ; Une catégorie fiscale a été établie appelée « paiements pour la malnutrition ». Elle visait principalement à limiter la propagation de l'urbanisation. Dans les villes et dans certaines parties du pays, la ville est définie par le POS (Plan d'Occupation des sols), qui a ensuite été changé en PLU.
